Le Règlement Local de Publicité de Mennecy

Le Règlement Local de Publicité (R.L.P.) de la commune de MENNECY a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 7 juillet 2017.


Le dossier de R.L.P. est consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

 

Consulter la délibération :
Délibération approuvant le RLP

Page de garde du R.L.P. :
Page de garde RLP

Sommaire
Sommaire

Tome I – Rapport de présentation
Rapport de présentation

Tome II – Règlement
Règlement

Tome III – Annexes
Annexes – Page de garde

1.1. Plan de zonage
Plan de zonage

1.2. Zone de Publicité Réglementée n°1
Zonage ZPR1

1.3. Zone de Publicité Réglementée n°2
Zonage ZPR2

1.4. Zone de Publicité Réglementée n°3
Zonage ZPR3

1.5. Zone de Publicité Réglementée n°4
Zonage ZPR4

1.6. Zone de Publicité Réglementée n°5
Zonage ZPR5

1.7. Secteurs sauvegardés
Secteurs sauvegardés

1.8. Limite d’agglomération
Zonage Agglomération

1.9. Arrêté municipal délimitant le périmètre d’agglomération
Arrêté Périmètre d’Agglomération