Le Plan Local d’Urbanisme de Mennecy

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) soumis à évaluation environnementale de la commune de MENNECY a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 7 juillet 2017 et rectifié par délibération du Conseil Municipal en date du 3 novembre 2017 pour prendre en compte les remarques émises lors du contrôle de légalité du 5 septembre 2017.


Le dossier de P.L.U. est également consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

 

Délibérations :

Délibération 2 – Approbation du PLU

Délibération n°10 – Prise en compte des remarques du controle de légalité suite à l’approbation du PLU

 

1- Rapport de présentation :

Rapport de presentation – Partie 1 et 2

Rapport de presentation – Partie 3

Rapport de presentation – Partie 4

Rapport de presentation – Partie 5 à 8

 

2- PADD :

PADD

 

3- OAP :

OAP

 

4- Pièces graphiques :

Règlement graphique – pagarde

Plan de zonage – ensemble du territoire

Plan de zonage – partie nord

Plan de zonage – partie sud

Règlement graphique – éléments L151-19

 

5- Règlement pièces écrites :

a_Règlement écrit de zones

b_Règlement écrit – liste +éléments L151-19

 

6- Servitudes d’utilité publique :

SUP-pagarde

a_SUP – pièces graphiques

b_SUP – pièces écrites

c_SUP-c PPRI complet

 

7- Annexes sanitaires :

Annexes sanitaires – pagarde

a_Annexes sanitaires – pagarde reseaux

a_Annexes sanitaires – Réseau AEP

a_Annexes sanitaires – Réseau assainissement

a_Annexes sanitaires – Réseau eaux pluviales

a_Annexes sanitaires – Réseau électricité et gaz

b_Annexes sanitaires -zonage assainissement

c_Annexes sanitaires- Notice sanitaire

d_Annexes sanitaires -règlement assainissement

d_Annexes sanitaires -règlement SPANC

 

8- Annexes diverses :

a- Annexes Diverses – pièces écrites – Complété par arrêté de mise à jour 14022020

b- Annexes Diverses – pièces graphiques – Complété par arrêtés de mise à jour

c- Annexes Diverses – droit de préemption

 

8-d Annexes diverses – Règlement Local de Publicité – Complété par arrêté de mise à jour :

0 – DOSSIER RLP

0 – SOMMAIRE GENERAL

1 – PLAN ZONAGE RLP

2 – ZONAGE ZPR1

3 – ZONAGE ZPR2

4- Zonage ZPR3

5 – Zonage ZPR4

6 – Zonage ZPR5

7 – Secteurs sauvegardes

8 – Zonage agglomération

9 – Arrêté périmètre d’agglomération

Délibération 3 – Approbation du RLP

Tome I – RAPPORT DE PRESENTATION

Tome II – REGLEMENT

Tome III – Annexes