Le dossier de R.L.P. est consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.
Consulter la délibération :
Délibération approuvant le RLP
Page de garde du R.L.P. :
Page de garde RLP
Sommaire
Sommaire
Tome I – Rapport de présentation
Rapport de présentation
Tome II – Règlement
Règlement
Tome III – Annexes
Annexes – Page de garde
1.1. Plan de zonage
Plan de zonage
1.2. Zone de Publicité Réglementée n°1
Zonage ZPR1
1.3. Zone de Publicité Réglementée n°2
Zonage ZPR2
1.4. Zone de Publicité Réglementée n°3
Zonage ZPR3
1.5. Zone de Publicité Réglementée n°4
Zonage ZPR4
1.6. Zone de Publicité Réglementée n°5
Zonage ZPR5
1.7. Secteurs sauvegardés
Secteurs sauvegardés
1.8. Limite d’agglomération
Zonage Agglomération
1.9. Arrêté municipal délimitant le périmètre d’agglomération
Arrêté Périmètre d’Agglomération
