Le Règlement Local de Publicité de Mennecy

Le Règlement Local de Publicité (R.L.P.) de la commune de MENNECY a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 7 juillet 2017.


Le dossier de R.L.P. est consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

Consulter le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur du 18 mai 2017 :

Rapport de l’enquête :
Pages 1 à 40
Pages 41 à 65
Pages 66 à 92
Pages 93 à 125
Pages 126 à 157
Pages 158 à 175

Conclusions motivées :
Conclusions motivées

Consulter le Règlement Local de Publicité :

Consulter la délibération :
Délibération approuvant le RLP

Page de garde du R.L.P. :
Page de garde RLP

Sommaire
Sommaire

Tome I – Rapport de présentation
Rapport de présentation

Tome II – Règlement
Règlement

Tome III – Annexes
Annexes – Page de garde

1.1. Plan de zonage
Plan de zonage

1.2. Zone de Publicité Réglementée n°1
Zonage ZPR1

1.3. Zone de Publicité Réglementée n°2
Zonage ZPR2

1.4. Zone de Publicité Réglementée n°3
Zonage ZPR3

1.5. Zone de Publicité Réglementée n°4
Zonage ZPR4

1.6. Zone de Publicité Réglementée n°5
Zonage ZPR5

1.7. Secteurs sauvegardés
Secteurs sauvegardés

1.8. Limite d’agglomération
Zonage Agglomération

1.9. Arrêté municipal délimitant le périmètre d’agglomération
Arrêté Périmètre d’Agglomération