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Le Plan Local d’Urbanisme de Mennecy

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) soumis à évaluation environnementale de la commune de MENNECY a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 7 juillet 2017 et rectifié par délibération du Conseil Municipal en date du 3 novembre 2017 pour prendre en compte les remarques émises lors du contrôle de légalité du 5 septembre 2017.

Le dossier de P.L.U. est consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

Consulter le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur du 18 mai 2017 :

Rapport de l’enquête :

PDF - 18.9 Mo
Pages 1 à 40
PDF - 15.5 Mo
Pages 41 à 65
PDF - 17 Mo
Pages 66 à 92
PDF - 16.3 Mo
Pages 93 à 125
PDF - 15.8 Mo
Pages 126 à 157
PDF - 11 Mo
Pages 158 à 175

Conclusions motivées :

PDF - 14.3 Mo
Pages 1 à 36
PDF - 14 Mo
Pages 37 à 76

Consulter le Plan Local d’Urbanisme :

Consulter la délibération du 7 juillet 2017

PDF - 436.5 ko
Délibération approuvant le PLU

Consulter la délibération du 3 novembre 2017

PDF - 269.8 ko
Délibération n°10 du 3 novembre 2017 rectifiant le PLU
PDF - 563.7 ko
Tableau d’analyse des remarques
PDF - 208.5 ko
Lettre de Mme la Préfète du 5 septembre 2017

0. Sommaire

PDF - 1.6 Mo
Sommaire

1. Rapport de présentation
Rapport de Présentation Parties 1 à 2
Rapport de Présentation Partie 3
Rapport de Présentation Partie 4
Rapport de Présentation Parties 5 à 8

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PDF - 1.6 Mo
PADD

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

PDF - 1.5 Mo
Orientations d’Aménagement et de Programmation

4. Règlement : pièces graphiques :

PDF - 1.4 Mo
Règlement graphique - Page de garde

Plan 1 – Plan de zonage ensemble du territoire communal
Plan 1 Ensemble du territoire

Plan 2 – Plan de zonage – Partie Nord
Plan 2 Partie Nord

Plan 3 – Plan de zonage – Partie Sud
Plan 3 Partie Sud

Plan 4 – Plan des éléments recensés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme

PDF - 3 Mo
Eléments art. L.151-19 du CU

5. Pièces écrites :
5a. Règlement de zones

PDF - 10.7 Mo
5a - Règlement écrit de zones

5b. Eléments recensés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme

PDF - 978.6 ko
Liste éléments art. L.151-19 du CU

6. Servitudes d’Utilité Publique

PDF - 1.4 Mo
SUP - Page de garde

6a. Servitudes : pièces graphiques

PDF - 45.6 Mo
SUP Pièces graphiques

6b. Servitudes : pièces écrites

PDF - 23.4 Mo
SUP Pièces écrites

6c. Plan de Prévention des Risques Inondation de la Vallée de l’Essonne

PDF - 9.6 Mo
SUP PPRI

7. Annexes sanitaires

PDF - 1.4 Mo
Page de garde Annexes Sanitaires

7a. Plan des réseaux (eau potable assainissement)

PDF - 1.4 Mo
Page de Garde Plan Réseaux
PDF - 11.5 Mo
Plan Réseau Eau Potable
PDF - 31.8 Mo
Plan Réseau Assainissement
PDF - 31.9 Mo
Plan Réseau Eaux Pluviales
PDF - 8.1 Mo
Plan Réseau Electricité et Gaz

7b. Zonage d’assainissement

PDF - 6 Mo
Zonage Assainissement

7c. Notice sanitaire

PDF - 2.7 Mo
Notice sanitaire

7d. Règlements d’assainissement

PDF - 5 Mo
Règlement Assainissement
PDF - 3.6 Mo
Règlement SPANC

8. Annexes diverses

PDF - 1.4 Mo
Annexes diverses - Page de garde

8a. Pièces écrites et informations diverses

PDF - 17.3 Mo
Pièces écrites

8b. Plan des périmètres particuliers

PDF - 20.9 Mo
Plan périmètres particuliers

8c. Plan des droits de préemption

PDF - 14.2 Mo
Plan droits de préemption