Le dossier de P.L.U. est également consultable en Mairie Monique Saillet, située 65 boulevard Charles de Gaulle, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme :
Délibération et dossier Approbation modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Délibérations :
Délibération 2 – Approbation du PLU Délibération n°10 – Prise en compte des remarques du controle de légalité suite à l’approbation du PLU
1- Rapport de présentation :
Rapport de presentation – Partie 1 et 2
Rapport de presentation – Partie 3
Rapport de presentation – Partie 4
Rapport de presentation – Partie 5 à 8
2- PADD : PADD
3- OAP : OAP
4- Pièces graphiques :
Plan de zonage – ensemble du territoire
Règlement graphique – éléments L151-19
5- Règlement pièces écrites :
b_Règlement écrit – liste +éléments L151-19
6- Servitudes d’utilité publique :
b_SUP – pièces écrites c_SUP-c PPRI complet
7- Annexes sanitaires :
a_Annexes sanitaires – pagarde reseaux
a_Annexes sanitaires – Réseau AEP
a_Annexes sanitaires – Réseau assainissement
a_Annexes sanitaires – Réseau eaux pluviales
a_Annexes sanitaires – Réseau électricité et gaz
b_Annexes sanitaires -zonage assainissement
c_Annexes sanitaires- Notice sanitaire
d_Annexes sanitaires -règlement assainissement
d_Annexes sanitaires -règlement SPANC
8- Annexes diverses :
a- Annexes Diverses – pièces écrites – Complété par arrêté de mise à jour 14022020
b- Annexes Diverses – pièces graphiques – Complété par arrêtés de mise à jour
c- Annexes Diverses – droit de préemption
8-d Annexes diverses – Règlement Local de Publicité – Complété par arrêté de mise à jour :
9 – Arrêté périmètre d’agglomération
Délibération 3 – Approbation du RLP