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Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Mennecy

Le PLU a été approuvé par délibération du Conseil municipal le 15 juillet 2010 et rectifié par délibération du Conseil Municipal le 5 novembre 2010 pour prendre en compte les remarques émises lors du contrôle de légalité du 10 septembre 2010. Une première modification a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 27 avril 2011 et une seconde en date du 27 septembre 2013.

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Consuler le Plan Local d’Urbanisme :

Délibérations :

PDF - 495.5 ko
Délibération Approbation du PLU CM du 15/07/2010
PDF - 614.3 ko
Délibération Prise en Compte Remarques Préfet suite Approbation PLU CM du 05/11/2010
PDF - 96.4 ko
Délibération Modification n°1 du PLU approuvée en CM du 27/04/11
PDF - 765.6 ko
Délibération Modification n°2 du PLU approuvée en CM du 27/09/13

Pièce n°1 - Rapports de Présentation :

PDF - 14.1 Mo
Rapport de Présentation PLU 05/11/2010
PDF - 4.7 Mo
Rapport de Présentation Modif n°1 PLU du 27/04/11
PDF - 3.2 Mo
Rapport de Présentation Modif n°2 PLU du 27/09/13

Pièce n°2 et 2bis - PADD et Orientations d’Aménagement Spécifiques :

PDF - 951.7 ko
PADD et Orientations d’Aménagement Spécifiques

Pièce n°3 - Règlement :

PDF - 2.6 Mo
Règlement du PLU

Pièce n°4 - Plans de Zonage :

PDF - 6.6 Mo
Plan de zonage n°1 au 1/5000ème
PDF - 5.3 Mo
Plan de Zonage n°2 au 1/2500ème Nord
PDF - 3.1 Mo
Plan de Zonage n°3 au 1/2500ème Sud

Pièce n°5 - Annexes Sanitaires :

PDF - 341.6 ko
Annexe 1 - Décret n°2006-503 Collecte et Traitement des Eaux Usées
PDF - 426.5 ko
Annexe 2 - Règlement du Service Assainissement
PDF - 379.1 ko
Annexe 3 - Statuts du SIARCE
PDF - 212.1 ko
Annexe 4 - Déclaration Simplifiée des Rejets d’Eaux Pluviales
PDF - 56.9 ko
Annexes Sanitaires - Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés
PDF - 58.6 ko
Annexes Sanitaires - Eau Potable
PDF - 958.7 ko
Carte MENNECY Eau Potable
PDF - 1.3 Mo
Annexe 6 - Cahier des Prescriptions Techniques - Service Réseau d’Assainissement
PDF - 707.8 ko
Annexe 7 - Norme XP P16-603 d’août 1998 Mise en Oeuvre des dispositifs d’assainissement autonome
PDF - 387.9 ko
Annexe 8 - Fiches Techniques de l’Agence de l’Eau Installations d’Assainissement Non Collectif
PDF - 2.4 Mo
Annexe 9 - Plans Zonage Assainissement EU-EP
PDF - 2.3 Mo
Annexe 10 - Plan des réseaux électricité Mennecy
PDF - 2.7 Mo
Annexe 11 - Plan des Réseaux Gaz Mennecy
PDF - 94.7 ko
Arrêté de mise à jour du PLU - Notice Zonage Assainissement
PDF - 334.2 ko
Délibération Approbation Notice Zonage Assainissement prise en CM le 05/04/2013
PDF - 4.4 Mo
Notice de Zonage Assainissement

Pièce n°6 - Servitudes d’Utilité Publique :

PDF - 3.6 Mo
PDF - 1 Mo
Plan des Servitudes
PDF - 467.5 ko
Arrêté DUP Projet Suppression PN 19 et Déviation RD 153
PDF - 74.2 ko
Tableau des Servitudes Territoire de Mennecy
PDF - 455.8 ko
Monuments Historiques
PDF - 829.7 ko
Télécommunications
PDF - 185.5 ko
Tracé des Ouvrages - Lignes Aériennes
PDF - 359 ko
Voies Ferrées
PDF - 1 Mo
Canalisations de Transport de Gaz
PDF - 98.8 ko
Police des Eaux
PDF - 99.4 ko
Canalisations publiques d’eau et d’assainissement
PDF - 1 Mo
Protection Sanitaire des Aqueducs de la Ville de Paris
PDF - 943.1 ko
Servitudes Radioélectriques
PDF - 139.3 ko
Abrogation arrêté instituant servitudes aéronautiques Brétigny

Pièce n°7 - Bâti Ancien à Protéger :

PDF - 524.9 ko
Liste des bâtiments anciens
PDF - 1.3 Mo
Plan Bâti ancien à Protéger

Pièce n°8 - Emplacements Réservés :

PDF - 63.5 ko
Emplacement Réservé

Pièce n°9 - Périmètres Réglementations Particulières :

PDF - 1.3 Mo
Annexes Graphiques PLU de MENNECY
PDF - 248.2 ko
Délibération Secteur des Portes d’Ormoy
PDF - 957 ko
Arrêté Implantation Dispositifs Publicitaires, Enseignes
PDF - 385.4 ko
Arrêté Relatif au Classement Sonore du Réseau Routier
PDF - 682.1 ko
Arrêté Relatif au Classement Sonore du Réseau Routier National
PDF - 356.2 ko
Arrêté Relatif au Classement Sonore du Réseau Ferroviaire
PDF - 265.7 ko
Circulaire relative à la Prévention des Inondations
PDF - 53.9 ko
Plan des Catégories Sonore
PDF - 112 ko
Arrêté Protection du Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte
PDF - 294 ko
Plan des Sites Archéologiques
PDF - 123.4 ko
Arrêté Etablissement d’un Plan de Prévention des Risques
PDF - 188.5 ko
Plan des Zones Inondables
PDF - 175.4 ko
Arrêté Schéma Directeur des Structures Agricoles de l’Essonne
PDF - 295.6 ko
Arrêté Imposition de Prescription Complémentaire Société
PDF - 165.9 ko
Informations Utiles à Destination des Collectivités Locales
PDF - 443.3 ko
Délibération Suppression Zac Ferme de la Verville du 05/04/2013

Pièce n°10 - Droits de Préemption :

PDF - 83 ko
Délibération Approbation Nouveau Périmètre Droits de Préemption
PDF - 2.7 Mo
Plan des Droits de Préemption
PDF - 90.4 ko
Arrêté de mise à jour du PLU - Instauration d’un droit de préemption fonds de commerce
PDF - 886.4 ko
Instauration Droit de Préemption Baux Commerciaux

Pièce n°11 - Réseau Hydraulique Ancien :

PDF - 262.9 ko
Plan Réseaux d’Assainissement Ancien

Pièce n°12 - Evaluation Environnementale Natura 2000 :

PDF - 6.8 Mo
Evaluation Environnementale au Titre de Natura 2000

Pièce n°13 - Annexes Informations Utiles :

PDF - 64 ko
Sommaire Annexes Informations Utiles
PDF - 1.1 Mo
Délibération Contrat de Mixité Sociale et Contrat de Mixité Sociale
PDF - 616.5 ko
Délibération Majoration du COS Réalisation Logements Sociaux
PDF - 81.7 ko
Délibération Modification Délib Majoration COS Logements Sociaux Secteur Petit Mennecy
PDF - 98.6 ko
Délibération Dépassement COS Performance Energétique
PDF - 98.6 ko
Délibération Mise en Application Dépassement COS pour Constructions Performance Energétique
PDF - 183.4 ko
Juine Essonne Ecole - Programme de Mesures du Bassin Seine-Normandie
PDF - 42.2 ko
Argiles - Aléa Retrait-Gonflement des Argiles
PDF - 126.4 ko
SDAGE 96 - Objectifs Qualité
PDF - 812.2 ko
ARS - Contrôle Sanitaire des Eaux d’Alimentation Publique
PDF - 143.8 ko
Constructions sur Terrain Argileux en Ile-de-France
PDF - 294.4 ko
Plaquette PPRI de la Vallée de l’Essonne
PDF - 92.6 ko
Carte BRGM
PDF - 73.3 ko
PPRI 18/06/2012 - Arrêté d’annexion n°AR.278.12.491
PDF - 151.4 ko
PPRI - Arrêté inter préfectoral n°2012-DDT-SE n°280 du 18 juin 2012
PDF - 567.7 ko
PPRI - cartographies des aléas
PDF - 536.5 ko
PPRI - Cartographies des zones réglementaires
PDF - 2.4 Mo
PPRI - Règlement